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IDENTITÉ:
La marque asåp est une marque déposée et enregistrée à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 4592225, toute utilisation de celle-ci sans validation de notre part vous expose à des poursuites.
Raison sociale: Asap SAS
Société par Actions Simplifiées au capital social de 5 000 €.
RCS : 851 636 464 Lyon
TVA intracommunautaire : FR20851636464
Siège social: 14 rue Duhamel – 69002 LYON – France.
Le Site: www.getmyasap.com
Hébergeur : OVH – Société siégeant au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Paiement sécurisé: Stripe
Crédits: Le site getmyasap.com a été webdesigné par Aurélie Barrier et développé par Clément Doré, fondateurs de la société ASAP SAS (ci-après ” asåp “).
DROITS SUR L’OEUVRE:
La société asåp reste titulaire des droits d’auteur de son œuvre, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.getmyasap.com appartiennent à leur auteur nommé Aurélie Barrier et à la société asåp.
Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.
Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:
Le site www.getmyasap.com est la propriété de asåp.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels… Ces éléments appartiennent à asåp ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs auteurs/propriétaires respectifs.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de asåp, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.
Pour toute question, demande ou complément d’information, écrire à : service-client@getmyasap.com.
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Ces informations (hors données bancaires) pourront, par conséquent et exclusivement aux fins précitées, être communiquées, en France et à l’étranger à des organismes publics ou des sociétés privées.
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Les informations personnelles que vous confiez à la société asåp sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur OVH (hors données bancaires).
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